CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

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Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve le droit express de modifier, compléter, supprimer ou annuler la publication, de manière temporaire ou définitive de parties de page ou de l'offre complète.

2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes (liens hypertexte) se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité serait uniquement applicable si l'auteur avait pris connaissance du contenu concerné et qu'il disposait, du point de vue technique et raisonnable, des moyens de remédier à l'utilisation dans ce cadre de contenus illégaux.

L'auteur déclare expressément par la présente, qu'au moment de la création de liens vers les pages Internet, aucun contenu illégal n'était détectable. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages vers lesquelles un lien / un renvoi existe. Pour cette raison, il prend expressément ses distances avec tous les contenus des pages vers lesquelles un lien / renvoi existe, modifiées après la création du lien. La constatation s'applique à tous les liens et renvois créés au sein de l'offre Internet, ainsi qu'aux contributions externes dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de publipostage et toutes autres formes de bases de données mises à disposition par l'auteur, sur le contenu desquelles des accès en écriture tiers sont possibles. Le prestataire de la page vers laquelle le lien est renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations proposées, et non pas la personne qui ne fait que renvoyer vers la publication concernée par le biais de liens.

3. Les droits d'auteur et les droits de marque

Dans toutes les publications, l'objectif de l'auteur est de respecter les droits d'auteur afférents aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a créés ou de se tourner vers de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence.

Toutes les marques commerciales et déposées nommées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises de manière illimitée aux dispositions de la loi sur les marques applicable et des droits de propriété des détenteurs respectivement déposés. La seule mention d'une marque n'indique pas qu'elle n'est pas protégée par des droits de tiers.

Le droit d'auteur pour les objets publiés, créés par l'auteur est du seul domaine de propriété de l'auteur. Une reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord express de l'auteur.

4. Protection de la vie privée

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5. L'efficacité juridique des ces mentions légales

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle le renvoi vers cette page a été réalisé. Dans la mesure où des extraits ou des formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre aux dispositions légales en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées en termes de contenu et de validité.